«
Ma vraie gloire n’est pas d’avoir gagné
quarante batailles ; Waterloo effacera le souvenir de
tant de victoires ; ce que rien n’effacera, ce
qui vivra éternellement, c’est mon Code
Civil ». Napoléon Bonaparte
L’appellation « Code Napoléon »
désigne notre Code Civil et ses 2281 articles
d’origine, au regard de son Histoire. Il est rédigé
sous l’impulsion de Napoléon et est promulgué
le 21 mars 1804 (30 ventôse an XII) . L’expression
« Code Napoléon » désigne
aujourd’hui ce qui, dans notre Code, n’a
pas été modifié depuis l’adoption
de ce Code.
Le Code Civil est un recueil de lois qui réglementent
la vie civile des français, de la naissance à
la mort. Il fonde les bases écrites de notre
droit moderne français. Sa force vient du fait
qu’il est applicable à l’ensemble
des français : il marque la fin des législations
particulières pour les régions du nord
et du sud, les mêmes lois s’appliquant à
tous. Il s’inscrit dans l’idéologie
légaliste.
Etienne Portalis, conseiller d’Etat et juriste
français qui a participé à l’élaboration
du Code Civil, répondait ainsi à la question
« qu’est ce que le Code Civil » ?
:
« C’est un corps de lois destinées
à diriger et à fixer les relations de
sociabilité, de famille et d’intérêt
qu’ont entre eux des hommes qui appartiennent
à la même cité ».
Bonne lecture à
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