Comprendre> Le Code Civil ou Code Napoléon : 1804-2004 (Dossier Mars 2004)
 
 
200 ans après sa rédaction, le "Code Civil des Français" est toujours en usage en France... Bien que l'on en parle peu dans la presse et encore moins à la télévision, le fait mérite d'être évoqué car ce Code voulu par le premier Consul Bonaparte a été l'un des éléments clés de l'unification juridique de la France.
 

« Ma vraie gloire n’est pas d’avoir gagné quarante batailles ; Waterloo effacera le souvenir de tant de victoires ; ce que rien n’effacera, ce qui vivra éternellement, c’est mon Code Civil ». Napoléon Bonaparte

L’appellation « Code Napoléon » désigne notre Code Civil et ses 2281 articles d’origine, au regard de son Histoire. Il est rédigé sous l’impulsion de Napoléon et est promulgué le 21 mars 1804 (30 ventôse an XII) . L’expression « Code Napoléon » désigne aujourd’hui ce qui, dans notre Code, n’a pas été modifié depuis l’adoption de ce Code.

Le Code Civil est un recueil de lois qui réglementent la vie civile des français, de la naissance à la mort. Il fonde les bases écrites de notre droit moderne français. Sa force vient du fait qu’il est applicable à l’ensemble des français : il marque la fin des législations particulières pour les régions du nord et du sud, les mêmes lois s’appliquant à tous. Il s’inscrit dans l’idéologie légaliste.

Etienne Portalis, conseiller d’Etat et juriste français qui a participé à l’élaboration du Code Civil, répondait ainsi à la question « qu’est ce que le Code Civil » ? :
« C’est un corps de lois destinées à diriger et à fixer les relations de sociabilité, de famille et d’intérêt qu’ont entre eux des hommes qui appartiennent à la même cité ».

Bonne lecture à toutes et tous >>>

 
Recherches et Rédaction
Mademoiselle Aurore RUBIO
Etudiante en Droit et Histoire de l'Art.
Mise en forme, résumé
Monsieur Patrice SAWICKI (CV)
Webmaster-Référenceur, historien,
Secrétaire général de l'Association Thucydide.