Les premiers Codes apparurent durant le Bas-Empire Romain
(193 ou 284 à 395 ou 476 ap.J.-C.) quand l’Empereur
Romain était la source unique de droit, « la
loi vivante ». L’époque du Bas-Empire Romain
est alors troublée par des menaces extérieures
et par la crise des valeurs anciennes. L’Etat y répondit
par la multiplication des règles, et pour mettre de
l’ordre dans ce chaos législatif appararurent
à la fin du IIIème siècle les premières
compilations, qui étaient des recueils de décisions
classées. Vers 292 furent publiés deux codes,
œuvres de deux juristes, Grégoire et Hermogène
(Code Hermogénien et Code Grégorien). Leur but
était modeste : servir aux juristes.
Le terme « Code
» apparut alors dans le vocabulaire juridique. Il désignait
une nouvelle façon de présenter les textes écrits,
qui nous est aujourd'hui familière : le livre (jusque-là,
la forme classique de présentation des écrits,
juridiques ou non, était celle du rouleau - le volumen,
qui a donné le terme « volume » ).
Une compilation officielle fut engagée au Vème
siècle sous le règne de l’empereur d’Orient
Théodose II (408-450 ap. J.-C.): le Code Théodosien.
Elle fut achevée en 438, puis promulguée à
la fois en Orient et en Occident. Cette compilation rassemblait
toutes les constitutions impériales promulguées
depuis Constantin. Ce Code resta en vigueur en Occident jusqu’à
la fin de l’Empire. En Orient, il fut appliqué
jusqu’à la promulgation du Code Justinien.
La Codification Justinienne (le Corpus
Juris Civilis, 529 ap. J.-C.) : cette codification, qui
succèda au Code Théodosien, joua un rôle
primordial dans l’histoire des droits européens.
Justinien, empereur d’Orient (527-565) désireux
de restaurer l’Empire romain dans son unité,
vit l'importance de restaurer une unité juridique de
l'Empire. Il confia ce travail à un ancien professeur
de droit, Tribonien, assisté de professeurs et avocats.Il
devait en résulter la rédaction du Code Justinien
et de deux autres recueils :
- Le Digeste, recueil « composé »
(c’est le sens du mot digeste) de la jurisprudence romaine.
Il s’agissait de mettre à disposition des juristes
les extraits les plus significatifs des grands jurisconsultes.
- La restauration de l’enseignement du droit justinien
nécessita également la rédaction des
Institutes, qui reprenait le plan tripartite des
Institutes de Gaius (personnes, biens, actions.),
plan qui fut repris dans le Code Napoléon.
La Codification justinienne fut surtout connue en Orient et
n'arriva en Italie qu'à la fin du 9ème siècle;
en Occident, le droit romain demeura le Code Théodosien.
Ces codes diffèrent de notre Code Civil car ils ne
faisaient que rassembler, organiser et remettre en ordre une
législation existante. |
