Le code civil, brillante œuvre au style clair et concis,
sert de modèle à plusieurs pays. En Europe,
la Belgique, les Pays Bas (Code néerlandais de 1838),
l’Italie (Code italien de 1868), l’Espagne et
le Portugal s’en inspirent. Aux Etats Unis, l’Etat
de Louisiane utilisa le Code Napoléon comme source
de base de son propre code. Au XIXème siècle,
le Code inspira de nombreux pays : la Grèce, la Bolivie,
l’Egypte. En 1960, plus de 70 états différents
avaitn modelé leurs propres lois sur le Code Civil.
Cette expansion hors de France du Code Napoléon est
en partie dûe au fait que Napoléon avait placé
un certain nombre de ses frères à la tête
des puissances européennes : la propagation des idées
du Code Napoléon se fit de façon naturelle dans
l’ensemble des territoires occupés. Ainsi, Joseph,
roi de Naples, reçut l'ordre de son frère Napoléon
Bonaparte, d'établir le Code Civil à Naples.
En octobre 1807, Napoléon s’adressait en ces
termes à son ministre des Affaires Etrangères
: « mon intention est que les villes hanséatiques
adoptent le Code Napoléon ». A la même
époque, Napoléon écrivit à Louis,
roi de Hollande : « je désirerais que
vous ordonnassiez qu’à dater du 1er janvier prochain,
le Code Napoléon sera la loi de vos peuples ».
La chute de l’Empire n’arrêta pas l’expansion
du Code : la poussée démocratique de 1848 devait
même lui donner un nouveau souffle.
Napoléon a donc réussi à créer,
un siècle et demi avant la signature du Traité
de Rome (1957) instaurant la Communauté Economique
Européenne et presque deux siècle avant la signature
du Traité de Maastricht (1992), instaurant l’Union
Européenne politique, ce que Victor Hugo suggérait
en employant le terme « Etats Unis d’Europe
». Napoléon, par sa volonté de domination,
unificatrice, notamment en ce qui concerne le droit, a construit
l’Europe du Code Civil, l’Europe Napoléonienne.
Ce Code Civil va pouvoir être le ciment d’une
Europe nouvelle qui se dessine sous l’effet du blocus
continental.
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