Comprendre> Le Code Civil ou Code Napoléon : 1804-2004 (Dossier Mars 2004)
 
 
Le rayonnement du Code Civil Français à l’étranger au XIXème siècle
 

Le code civil, brillante œuvre au style clair et concis, sert de modèle à plusieurs pays. En Europe, la Belgique, les Pays Bas (Code néerlandais de 1838), l’Italie (Code italien de 1868), l’Espagne et le Portugal s’en inspirent. Aux Etats Unis, l’Etat de Louisiane utilisa le Code Napoléon comme source de base de son propre code. Au XIXème siècle, le Code inspira de nombreux pays : la Grèce, la Bolivie, l’Egypte. En 1960, plus de 70 états différents avaitn modelé leurs propres lois sur le Code Civil.

Cette expansion hors de France du Code Napoléon est en partie dûe au fait que Napoléon avait placé un certain nombre de ses frères à la tête des puissances européennes : la propagation des idées du Code Napoléon se fit de façon naturelle dans l’ensemble des territoires occupés. Ainsi, Joseph, roi de Naples, reçut l'ordre de son frère Napoléon Bonaparte, d'établir le Code Civil à Naples. En octobre 1807, Napoléon s’adressait en ces termes à son ministre des Affaires Etrangères : « mon intention est que les villes hanséatiques adoptent le Code Napoléon ». A la même époque, Napoléon écrivit à Louis, roi de Hollande : « je désirerais que vous ordonnassiez qu’à dater du 1er janvier prochain, le Code Napoléon sera la loi de vos peuples ».
La chute de l’Empire n’arrêta pas l’expansion du Code : la poussée démocratique de 1848 devait même lui donner un nouveau souffle.

Napoléon a donc réussi à créer, un siècle et demi avant la signature du Traité de Rome (1957) instaurant la Communauté Economique Européenne et presque deux siècle avant la signature du Traité de Maastricht (1992), instaurant l’Union Européenne politique, ce que Victor Hugo suggérait en employant le terme « Etats Unis d’Europe ». Napoléon, par sa volonté de domination, unificatrice, notamment en ce qui concerne le droit, a construit l’Europe du Code Civil, l’Europe Napoléonienne. Ce Code Civil va pouvoir être le ciment d’une Europe nouvelle qui se dessine sous l’effet du blocus continental.

 
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